Dimanche 16 déembre 2018
























 
     
     
 

Réunions du Conseil Municipal

 
     
 
Sommaire



 


Réunion du Mardi 15 mai 2018

Ordre du jour :

- Autorisation de signature des conventions de servitude et de câblage et réseaux enterrés et d'utilisation des voies communales et chemins ruraux en vue de la réalisation d'un parc éolien,
- Marché de prestations de services - Centre de Loisirs de la Ville d'Iwuy,
- Fixation de tarifs complémentaires pour les droits de place applicables aux forains,
- Délibération autorisant la sollicitation d'une subvention auprès de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) ou du FRATRI (Fonds régional d'amplification pour la troisième révolution industrielle).

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Réunion du Mardi 03 avril 2018

Ordre du jour :

- Adhésion de la Commune de Fressies au SIVU "Murs Mitoyens du Cambrésis",
- Désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque au CDG 59,
- Approbation du Compte de Gestion 2017 du budget principal "Ville d'Iwuy" dressé par le comptable du Trésor Public, Monsieur Vincent HODENT,
- Budget prinicipal "Ville d'Iwuy" - Compte administratif 2017,
- Affectation des résultats 2017,
- Vote du Budget Primitif 2018,
- Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2018,
- Subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'apprentissage,
- Vote des subventions ordinaires annuelles,
- Délibération autorisant la vente de terrain pour la construction de la micro-crèche d'Iwuy,
- Approbation de modifications statutaires du SIDEN-SIAN,
- Subvention à la Ligue Française contre la Scléroe en Plaque (LFSEP).
 
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Réunion du Lundi 12 février 2018

Ordre du jour :
- Marché à procédure adaptée pour la maitrise d'oeuvre de la construction d'un restaurant scolaire,
- Délibération portant approbation de la construction d'un restaurant scolaire et autorisant la sollicitation d'une subvention au titre de la DETR 2018,
- Retraits des délibérations n° 32/2017 du 29 mai 2017 portant fixation d'un tarif - Redevance R1 - pour la fourniture d'eau tempérée de la boucle d'eau de l'éco-quartier "Les Moulins", n° 37/2017 du 29 mai 2017 portant création d'un budget annexe sans autonimie financière pour la gestion du service public de fourniture de calories provenant de la boucle d'eau tempérée de l'écoquartier "Les Moulins" à Iwuy et n° 65/2017 du 21 décembre 2017 portant approbation de la convention de fourniture de chaleur - Ecoquartier Les Moulins - Iwuy,
- Actualisation du tarif de la cantine scolaire,
- Création de poste,
- Subvention exceptionnelle à l'association "Iwuy'Stoire",
- Ouverture de crédits anticipés,
- Fixation des tarifs complémentaires pour la vente des monuments funéraires en bon état et des caveaux issus de la procédure de reprise des tombes,
- Délibération portant approbation de la construction d'un restaurant scolaire et autorisant la sollicitation d'une subvention au titre de l'Aide Départementale aux Villages et Bourgs 2018,
- Rythmes scolaires.
 
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Réunion du Jeudi 21 décembre 2017

Ordre du jour :

- Décision modificative n° 2,
- Fixation de la subvention annuelle versée à la mission locale - gestionnaire du dispositif de bourse d'aide au financement du permis de conduire (permis B),
- Approbation de la convention de fourniture de chaleur - Ecoquartier Les Moulins,
- Personnel communal - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.),
- Motion de soutien visant à s'opposer à la fermeture du Tribunal de Grande Instance de Cambrai,
- Adhésion de la commune de Niergnies au SIVU " Murs Mitoyens du Cambrésis ",
- Décision autorisant la signature de l'avenant n° 3 au marché de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau des bâtiments de la Ville d'Iwuy,
- Attribution des marchés d'assurances,
- Demande de subvention IUT de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis.
 
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Réunion du Jeudi 30 novembre 2017

Ordre du jour :

- Subvention exceptionnelle à l'association " Amicale Laïque Iwuy ",
- Subvention exceptionnelle au Comité d'Aide aux Anciens d'Iwuy,
- Adhésion des communes de Bantouzelle, Masnières, Gouzeaucourt et Villers-Plouich au SIVU " Murs Mitoyens du Cambrésis ",
- Retrait de la délibération du Conseil Municipal n° 39/2017 en date du 30 juin 2017 relative à l'acquisition de deux parcelles cadastrées section A n° 3703p et A n° 1563p,
- Acquisition de trois parcelles cadastrées section A n° 3773 pour une surface de 22 m², section A n° 3752 pour une surface de 67 m² et section A n° 3776 pour une surface de 527 m²,
- Délibération portant adhésion au contrat d'assurance statutaire du CDG59,
- Cession de deux parcelles cadastrées section A n° 3769 pour 1 245 m² et section A n° 3 766 pour 286 m² situées au lieu-dit " Les Moulins " à Iwuy.

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Réunion du Mercredi 27 septembre 2017

Ordre du jour :

- Subvention exceptionnelle au Cyclo-club d'Iwuy - 4 jours de Dunkerque,
- Subvention aux associations ayant participé au Carnaval,
- Tarifs Salle polyvalente - Salle des fêtes,
- Création d'un emploi permanent,
- Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités syndicaux des 24 mars et 21 juin 2017,
- Modification et ajout de compétences de la CAC,
- Convention de groupement de commandes - Commune d'Iwuy, Syndicat du Collège d'Enseignement Supérieur et CCAS d'Iwuy,
- Cession partielle de la parcelle cadastrées section A n° 3714,
- Autorisation à signer la convention de partenariat entre l'EHPAD Dronsart et la Commune d'Iwuy pour la réservation de deux berceaux à la Crèche " les p'tits loups filous " de Bouchain,
- Approbation des modifications statutaires du SMABE,
- Désignation des délégués du SMABE,
- Marché à procédure adaptée pour la souscription des contrats d'assurance de la Commune d'Iwuy, coordinateur du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et le Syndicat du CES.
 
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Réunion du vendredi 30 juin 2017

Ordre du jour :

- Marché de prestations de services - Centre de Loisirs de la Ville d'Iwuy
- Acquisition de deux parcelles cadastrées section A n° 3703p et A n° 1563p,
- Décision Modificative n° 1,
- Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour la signature des autorisations d'urbanisme pour lesquelles le Maire est intéressé,
- Désignation des délégués titulaires et des suppléants des Conseils Municipaux pour l'élection sénatoriale du 24 septembre 2017.

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Réunion du Lundi 29 mai 2017

Ordre du jour :

- Vente de patrimoine HLM - SIA Habitat - 1 logement - 32 rue du 4 septembre,
- Fixation d'un tarif - redevance R1 - pour la fourniture d'eau tempérée de la boucle d'eau de l'éco-quartier " Les Moulins ",
- Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de Police de l'année 2016,
- Complémentaire pour Election (I.F.C.E.),
- Vote des subventions ordinaires annuelles,
-  AFR d'Iwuy - Renouvellement du bureau,
- Création d'un budget annexe sans autonomie financière pour la gestion du service public de fourniture de calories provenant de la boucle d'eau tempérée de l'écoquartier " Les Moulins " à Iwuy.
 
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Réunion du Mardi 11 avril 2017

Ordre du jour :
 
- Approbation de la Modification n° 3 du P.L.U.,
- Adhésion de la Commune de Vertain au SIVU " Murs Mitoyens du Cambrésis ",
- Approbation du Compte de Gestion 2016 du budget principal " Ville d'IWUY " dressé par le comptable du Trésor Public, Monsieur Vincent HODENT,
- Budget principal " Ville d'IWUY " - Compre administratif 2016,
- Affectation des résultats 2016,
- Adhésion à l'Agence d'Ingénierie Départementale du Nord,
- Modification des statuts du SIVOM d'Avesnes Les Aubert - Suppression de la compétence " Préservation et mise en valeur de l'Environnement ",
- Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
- Autorisaton à verser une avance de 20 000 € à l'Association Iwuy Cyclotourisme,
- Subvention à l'Association " Arts en Cambrésis ",
- Fixation d'une redevance d'occupation du domaine public,
- Fixation de la subvention annuelle versée à la mission locale - gestionnaire du dispositif de bourse d'aide au financement du permis de conduire (permis B).

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Réunion du Vendredi 17 février 2017

Ordre du jour :

- Autorisation de solliciter une subvention au titre de l'aide à l'investissement auprès de la CAF,
- Délibération relative au renouvellement du conventionnement L.E.A. avec la CAF du Nord,
- Délibération relative au renouvellement de la convention d'objectifs et de financement - Prestation de service " Accueil de Loisirs sans Hébergement/aide spécifique Ryhtmes Educatifs " avec la CAF du Nord,
- Autorisation de solliciter une subvention au titre de la Dotation de soutien à l'investissement public,
- Avis du Conseil Municipal sur le projet du SAGE de la Sensée,
- Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN,
- Bourse au permis de conduire,
- Adhésion de la commune de Ramillies et Beaurain au SIVU " Murs Mitoyens du Cambrésis ",
- Mandat au CDG 59 afin de conclure un contrat groupe d'assurance statutaire,
- Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté d'Agglomération de Cambrai,
- Création de postes,
- Subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat pour l'apprentissage,
- Subvention exceptionnelle à une étudiante en BTS Hôtellerie,
- Prise en charge exceptionnelle d'un dommage.
 
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Réunion du Jeudi 15 décembre 2016

Ordre du jour :

- Détermination du nombre et de répartition des sièges de conseillers communautaires à la Communauté d'Agglomération de Cambrai - Désignation,
- Actualisation du tarif de la cantine scolaire,
- Demande d'agrément au titre de l'engagement service civique,
- Autorisation de signer la convention " Chorus Portail Pro ",
- Adhésion de la commune de Reumont au SIVU " Murs Mitoyens du Cambrésis ",
- Décision Modificative n° 6,
- Convention de reversement à la CAC de la taxe d'aménagement sur le périmètre de la zone ouest du PAVC,
- Motion pour le maintien d'un service public,
- Acquisition de l'emplacement réservé n° 3 cadastré section A n° 1621 lieu-dit " Les Moulins ",
- Subvention exceptionnelle à l'association " L'Amicale de l'Etang des Cygnes ",
- Demande de subvention dans le cadre de la " Mise en sureté des établissements scolaires ",
- Divers.
 
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Réunion du Mercredi 09 novembre 2016

Ordre du jour :

- Création d'un nouveau poste d'adjoint fixant à 6 le nombre d'Adjoints au Maire du Conseil,
- Election du 6ème Adjoint au Maire,
- Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
- Détermination du nombre de Conseillers Municipaux délégués,
- Désaffiliation du SDIS au CDG 59,
- Subvention exceptionnelle au Comité d'aide aux Anciens,
- Retrait de la délibération n° 39/2016 du 29 juin 2016,
- Constitution des Commissions communales,
- Maintien de garantie de transfert de prêt,
- Réserve parlementaire 2017,
- Retrait de la délibération n° 46/2016 du 29 juin 2016,
- Demande d'admission en non-valeur de titres de recettes,
- Demande d'admission en non-valeur de titres de recettes - MAP,
- Intervention des services techniques de la Ville d'Iwuy - Remboursement par le Syndicat intercommunal du secteur scolaire d'Iwuy,
- Créations de deux emplois non permanents,
- Décision Modificative n° 3 - Apurement du chapitre 20,
- Subvention à l'association Iwuy-Cyclotourisme,
- Décision Modificative n° 4,
- Décision Modificative n° 5,
- Cession de patrimoine HLM Val Hainaut Habitat à la SA d'HLM SA du Hainaut,
- Délibération cadre relative à des prestations ponctuelles de services assurés par les services municipaux de la Ville d'Iwuy au Syndicat intercommunal du secteur scolaire d'Iwuy,
- Réglement Salle polyvalente - Salle des fêtes.
 
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Réunion du Jeudi 15 septembre 2016

Ordre du jour :

- Démission d'un Conseiller Municipal,
- Commissions communales - Remplacement de Monsieur Patrick CANONNE,
- Adhésion de la Commune de Cuvillers et Raillencourt Sainte Olle au SIVU Aide à la Personne " Sociale Symbiose ",
- Adhésion du Syndicat Mixte du SAGE de l'Escaut au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord,
- Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités syndicaux des 17 décembre 2015 et 14 juin 2016,
- Décision Budgétaire Modificative n° 2,
- Bourses scolaires,
- Concours " Maisons Fleuries ",
- Marché complémentaire pour les travaux d'utilisatin de la nappe d'eau souterraine pour la desserte en chaleur de l'Eco quartier des Moulins à Iwuy,
- Fixation des tarifs pour la vente des caveaux suite à la procédure de reprises des tombes,
- Cession à la Commune des parcelles cadastrées section A ns° 2615, 3101, 2884, 2993, 3154 et ZD n° 174 appartenant à Axentia,
- Délibération cadre relative aux fermages de terres et des prés,
- Retrait de la délibération n° 35/2016 du 29 juin 2016 portant mise en place du R.I.F.S.E.E.P.,
- Mise en place du R.I.F.S.E.E.P., 
- Cession d'un ensemble immobilier à usage de bureaux d'habitation et de garage sis 3 Place Tranoy - Choix de l'acquéreur,
- Divers.

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Réunion du Mercredi 29 juin 2016

Ordre du jour :

- Mise en place du R.I.F.S.E.E.P.,
- Personnel communal - Modification du tableau des effectifs,
- Décision modificative n° 1,
- Prêt relais,
- Institution de la taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E.) - Retrait de cette délibération le 20 novembre 2016,
- Création de deux postes d'agents d'entretien polyvalents dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE),
- Renégociation de deux contrats de prêt contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation,
- Cession du bois de l'ancienne charpente de l'Eglise Saint Vaast,
- Cession d'un ensemble immobilier à usage de bureaux, d'habitation et de garages sis 3 Place Tranoy à Iwuy et cadastré A3588 pour 0a58, A1389 pour 3a50 et A1390 pour 4a50 environ,
- Avenants n° 2 Marché " Réhabilitation et Rénovation de l'Eglise Saint Vaast ",
- Demande de subvention de l'association " IWUY'STOIRE ",
- Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour les besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels en application des articles 3 et 3-1 de la Loi n° 95-53 du 26 janvier 1984,
- Délibération cadre pour le recrutement d'agents dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE).

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Réunion du Mercredi 18 mai 2016

Ordre du jour

- Création de postes,
- Désignation d'un délégué du Conseil Municipal pour le Conseil d'Administration du Collège Jean Moulin,
- Modification des statuts du SIVU Aide à la Personne "Totale Symbiose",
- Marché de prestations de services - Centre de loisirs de la Ville d'Iwuy,
- Vote des subventions ordinaires annuelles,
- Démission d'une Conseillère Municipale,
- Commissions Communales - Remplacement de Madame Renversez Paulette,
- Modification n° 3 du PLU d'IWUY,
- Demande de subvention de l'Etat eu titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL),
- Demande de subvention au titre de la nouvelle politique d'aménagement du Département,
- Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amandes de police de l'année 2015,
- Renouvellement du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale.

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Réunion du Lundi 21 mars 2016

Ordre du jour :

- Affectation des résultats 2015,
- Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2016,
- Compte de gestion pour la Commune d'Iwuy du receveur pour l'exercice 2015,
- Vote du Budget primitif 2016,
- Compte administratif 2015,
- Convention de mise à disposition de Monsieur BAJODEK Alban,
- Don pour l'Eglise Saint Vaast d'Iwuy,
- Mise en place du R.I.F.S.E.E.P.,
- Divers : Demande de subventions.
 
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Réunion du Lundi 15 février 2016

Ordre du jour :
 
- Projet de parc éolien dit "Le chemin d'Avesnes à Iwuy" sur les Communes d'Iwuy et Avesnes Le Sec,
- Protection sociale complémentaire des agents, mise en oeuvre d'une convention de participation,
- Contrat groupe assurance statutaire avec le CDG 59,
- Adhésion des Communes d'Escarmain et Flesquières au SIVU "Murs Mitoyens du Cambrésis",
- Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'Etat-Civil,
- Nouvelles adhésions au SIDEN/SIAN,
- Adhésion de la Commune de Villers-en-Cauchies au Réseau Intercommunal de Lecture Publique,
- Bourse au permis,
- Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section A n° 2094 - Rue Emile Zola,
- Fêtes et Cérémonies,
- Subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'apprentissage,
- Avenant marché "Réhabilitation et Rénovation de l'Eglise Saint Vaast",
- Subvention auprès de la région sur le FEDER pour la boucle d'eau géothermale - Marché Travaux de la boucle géothermale,
- Marché les travaux de reprise de sépultures suite à procédure de reprise, rénovation d'une sépulture en vue de réaffectation en ossuaire au Cimetière d'Iwuy,
- Divers.

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