Vendredi 30 octobre 2020
























 
     
     
 

Réunions du Conseil Municipal

 
     
 
Sommaire

Nouveau Conseil Municipal 2020



 


Réunion du Vendredi 10 juillet 2020

Ordre du jour :

- Adhésion de la Commune de Blécourt au SIVU aide à la personne "Sociale Symbiose",
- Renouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID) suite aux élections municipales 2020,
- Désignation des délégués du SIVOM d'Avesnes Les Aubert,
- Déisgnation des délégués du Conseil Municipal pour ACTION,
- Chantier d'insertion avec l'association ACTION "Propreté de la ville et entretien des espaces et bâtiments publics" - Convention de partenariat et subvention,
- Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section A n° 3496,
- Retrait de la délibération n° 18/2020 du 23 mai 2020 portant délégation d'attriburions du Conseil Municipal au Maire,
- Délibération portant délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire,
- Délibération portant approbation de la création d'un parking rue du 8 mai 1945 et mise en sécurité des déplacements de la rue du 4ème "Dragons" - Autorisation de solliciter une subvention au titre de l'Aide Départementale aux Villages et Bourgs 2020.
- Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets "Plantation" lancé par la Région dans le cadre de son plan "1 million d'arbres en Hauts-de-France" (ARBR),
- Délibération-cadre pour le recrutement d'agents dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) - Création de 6 postes,
- Délibération-cadre relative à des prestations ponctuelles de services assurées par les services municipaux de la Ville d'Iwuy pour l'AFR d'Iwuy.
 
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Réunion du Jeudi 11 juin 2020

Ordre du jour :

- Approbation du Compte de Gestion 2019 du Budget principal "Ville d'IWUY" dressé par le comptable du Trésor Public, Monsieur Vincent HODENT,
- Budget principal "Ville d'IWUY" - Compte administratif 2019,
- Affectation des résultats 2019,
- Vote du Budget Primitif 2020,
- Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020,
- Vote des subventions ordinaires annuelles,
- Désignation d'un élu référent Emploi au sein de l'association Cambrésis Emploi,
- Fêtes et Cérémonies,
- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel municipal de la Ville d'Iwuy,
- Délibération-cadre relative à des prestations ponctuelles de services assurées par les services municipaux de la Ville d'Iwuy pour le CCAS d'Iwuy,
- Délibération-cadre relative à des prestations ponctuelles de services assurées par les services municipaux de la Ville d'Iwuy pour le CES d'Iwuy,
- Mise en place d'une aide de 100 € pour l'achat d'un vélo électrique,
- Autorisation pour solliciter une subvention "Aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération auprès du Département.

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Réunion du Mardi 03 mars 2020

Ordre du jour :

- Ouverture de crédits anticipés,
- Cession de parcelles lieudit "Les Moulins" à la Société Norevie,
- Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section A n° 3506 sise résidence la Roseraie,
- Conclusion d'un bail emphytéotique avec Partenord Habitat sur les parcelles cadastrées n° A 3768, A 3764, A 3754, A 3756, A 3759, A 3757, A 3762,
- Autorisation pour solliciter des subventions auprès du département,
- Subvention exceptionnelle au "Tennis Club d'Iwuy".
 
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Réunion du Mercredi 11 décembre 2019

Ordre du jour :

- MAPA de travaux pour la fourniture et l'installation d'un système de vidéoprotection - Autorisation de signature,
- Motion pour une concertation préalable à la réorganisation de l'administration fiscale,
- Demande de subvention exceptionnelle du Comité d'Aide aux Anciens d'Iwuy,
- Avis du Conseil - Délibération-cadre relative à des prestations ponctuelles de services assurés par les services assurés par les services municipaux de la Ville d'Iwuy pour l'AFR d'Iwuy,
- Demande de subvention exceptionnelle de l'Amicale Laïque,
- Convention avec le Département du Nord relative à l'entretien du domaine public départemental relative au balayage des bandes cyclables des routes départementales en agglomération,
- Convention de mise à disposition d'un agent du centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriales du Nord (Cdg59) pour une mission de Délégué à la Protection des Données (DDP ou DPO) auprès de la Commune,
- Contrat d'Assurance des Risques Statutaires 2021-2024,
- Création de poste,
- Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire.
 
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Réunion du Lundi 30 septembre 2019

Ordre du jour :
- Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des immeubles en Bassin Urbain à Dynamiser rattachés à un établissement remplissant des conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l'Article 1466 B du Code Général des Impôts,
- Autorisation de signature de conventions relatives à la mise sous pli des documents électoraux des élections municipales de Mars 2020,
- Création d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe,
- Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN,
- Adoption des nouveaux statuts du SIDEC,
- Avis du Conseil Municipal sur la demande d'approbation du Schéma d'Aménagement et Gestion des Eaux (SAGE) de la Sensée,
- Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l'enquête d'utilité publique relative à la demande présentée par la "Société Ferme Eoliénne Le Murier" en vue d'exploiter un parc éolien de 4 aérogénérateurs et 1 poste de livraison sur la Commune de Carnières,
- Demandes de subventions exceptionnelles au profit de l'association FC Iwuy,
- Délibération pour le recrutement d'un vacataire.
 
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Réunion du Jeudi 27 juin 2019

Ordre du jour :

- Chantier d'insertion avec l'association ACTION "Propreté de la Ville et entretien des espaces et bâtiments publics" - Convention cadre et subvention,
- Avis sur la demande d'autoriation environnementale portée par le Société Energie des Sorbiers en vue d'exploiter un parc éolien de 4 aérogénérateurs en extension du parc "Chemin d'Avesnes à Iwuy",
- Convention avec le Département du Nord relative à la mise aux normes d'un arrêt de bus et à son entretien extérieur,
- Nouvelles adhésions au Siden-Sian,
- Retrait du Siden-Sian de la Commune d'Auxi Le Château (Pas-de-Calais),
- Délibération d'adhésion à la convention de participation en prévoyance garantie maintin de salaire dans le cadre d'un mandat confué au Cdg59,
- Instauration de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières,
- Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité,
- RODP télécomunications,
- Instauration de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publocs de distribution de gaz,
- Instauration de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de transports et de distribution d'électricité,
- MAPA - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de services spécifiques - Travaux de reprise des terrains de concessions funéraires et mise en ossuaire des restes mortuaires,
- Désaffectation et déclassement d'un bien communal sis 17 Place de la République,
- Cession d'un immeuble cadastrée section A n° 3291, 3292, 1801p,
- Retrocession des voiries Pierre et Josette Dagniaux et Marcel Dubois,
- Subvention aux associations ayant participé au Carnaval.

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Réunion du Vendredi 12 avril 2019

Ordre du jour :

- Approbation du Compte de Gestion 2018 du Budget principal "Ville d'Iwuy" dressé par le Comptable du Trésor Public,
- Budget principal "Ville d'Iwuy" - Compte asministratif 2018,
- Affectation des résultats 2018,
- Vote du Budget Primitif 2019,
- Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2019,
- Vote des subventions ordinaires annuelles,
- Adhésion de la Commune de Fontaine au Pire au SIVU "Murs Mitoyens du Cambrésis",
- Fixation de la subvention annuelle versée à la Mission locale - Gestionnaire du dispositif de bourse d'aide au financement du permis de conduire (permis B),
- Marché de prestations de services - Centre de loisirs de la Ville d'Iwuy,
- Maintien du FEAD (Fonds Européen d'Aide alimentaire aux plus Démunis) - Motion de soutien,
- Délibération portant acceptation des CESU comme moyen de paiement par la collectivité et affiliation de la collectivité au centre de remboursement des CESU - le CRCESU.

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Réunion du Jeudi 21 mars 2019

Ordre du jour :

- Adhésion de la Commune de Bazuel au SIVU "Murs Mitoyens du Cambrésis",
- Approbation de modifications statutaires du SIDEN-SIAN,
- Subvention exceptionnelle à l'Association "FNACA",
- Développement économique - Zones d'activités économiques communales - Transfert de compétences,
- Subvention FIPDR dans le cadre de la mise en place de la vidéo-protection,
- Création de poste,
- Subvention "Aide à l'aménagement de Trottoirs le long des routes départementales".

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Réunion du Jeudi 20 décembre 2018

Ordre du jour :

- Décision Modificative n° 2,
- Adhésion de la Régie personnalisée de l'Abbaye de Vaucelles au centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriales du Nord,
- Retrait de la délibération n° 29-2018 du 14 juin 2018,
- Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité.
 
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Réunion du Jeudi 08 novembre 2018

Ordre du jour :

- Chantier d'insertiin avec l'association ACTION "Propreté de la ville et entretien des espaces et bâtiments publics" - Convention cadre et subvention,
- Désignation d'un coordonnateur d'enquête,
- Création de la Commission de contrôle "élections" - désignation des Conseillers municipaux habilités à siéger,
- MAPA - Accord-cadre à bons de commande de services spécifiques - Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le service de restauration scolaire,
- Délibération mandatant le CDG59 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance,
- Motion relative au projet d'objectifs du SRADDET Hauts-de-France,
- Demande de subvention exceptionnelle du Comité d'Aide aux Anciens d'Iwuy,
- MAPA - Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux d'entretien de l'éclairage public et des feux de signalisation,
- Promocil : Réitération des garanties de prêt dans le cadre de l'allongement de la dette de 10 ans,
- Information de Cambrésis Tremplin. 
 
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Réunion du Mardi 09 octobre 2018

Ordre du jour :

- Retrait de la délibération du Consel Municipal n° 41/2018 en date du 03 septembre 2018,
- Délibération autorisant Le Maire à solliciter une subvention au titre de la programmation 2019 de la DETR pour la construction d'un nouveau restaurant scolaire à Iwuy,
- Décision modificative n° 1 - BP 2018 de la Ville d'Iwuy,
- Modification des statuts de la CAC,
- Adéhsion de la Commune d'Abancourt au SIVU "Murs Mitoyens du Cambrésis",
- Ressources humaines - Délibération de principe autorisant le récrutement d'agents contractuels de remplacement.
- Attribution du MAPA de travaux pour le projet de construction d'un restaurant scolaire au sein du groupe scolaire Joliot Curie à Iwuy.

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Réunion du Lundi 03 septembre 2018

Ordre du jour :
 
- Délibération portant autorisation de signature de la convention de gestion et de mutualisation des certificats d'économie d'énergie du programme Pro-Immo-08 sur le Cambrésis,
- Délibératon autorisant Monsieur Le Maire à signer une convention avec le Département pour l'entretien du domaine public départemental relatif à la signalisation horizontale et verticale,
- Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN,
- Retrait du SIDEN-SIAN de la Commune de Maing (Nord),
- Avis quant à l'approbation du PLH 2018-2023,
- Délibération-cadre relative à des prestations ponctuelles de services assurés par les services municipaux de la Ville d'Iwuy pour le CCAS d'Iwuy,
- Délibération autorisant le Maire à solliciter une subvention au titre de la programmation 2019 de la DETR pour la construction d'un nouveau restaurant scolaire à Iwuy.

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Réunion du Jeudi 14 juin 2018

Ordre du jour :

- Autorisation à signer la convention de mise à disposition d'un archiviste avec le Centre de gestion,
- Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Consultation publique sur la demande d'enregistrement présentée par la Société CLEMA relative au projet de création d'un plateforme logistique sise Zone Ouest du PAVC,
- Demande de subvention de l'association VisaJe,
- Instauration de la Txe Locale sur la Publicité Extérieure à compter du 1er janvier 2019,
- Approbation du règlement intérieur du service municipal de restauration scolaire,
- Autorisation d'ahésion de la Collectivité à la Médiation Préalable Obligatoire (M.P.O.),
- Détermination et choix du mode de recouvrement de la participation de la Ville d'Iwuy dans des dépenses exécutées par le SIVOM d'Avesnes Les Aubert,
- Création d'un tarif exceptionnel pour les repas de cantine occasionnels,
- Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police de l'année 2017.

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Réunion du Mardi 15 mai 2018

Ordre du jour :

- Autorisation de signature des conventions de servitude et de câblage et réseaux enterrés et d'utilisation des voies communales et chemins ruraux en vue de la réalisation d'un parc éolien,
- Marché de prestations de services - Centre de Loisirs de la Ville d'Iwuy,
- Fixation de tarifs complémentaires pour les droits de place applicables aux forains,
- Délibération autorisant la sollicitation d'une subvention auprès de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) ou du FRATRI (Fonds régional d'amplification pour la troisième révolution industrielle).

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Réunion du Mardi 03 avril 2018

Ordre du jour :

- Adhésion de la Commune de Fressies au SIVU "Murs Mitoyens du Cambrésis",
- Désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque au CDG 59,
- Approbation du Compte de Gestion 2017 du budget principal "Ville d'Iwuy" dressé par le comptable du Trésor Public, Monsieur Vincent HODENT,
- Budget prinicipal "Ville d'Iwuy" - Compte administratif 2017,
- Affectation des résultats 2017,
- Vote du Budget Primitif 2018,
- Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2018,
- Subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'apprentissage,
- Vote des subventions ordinaires annuelles,
- Délibération autorisant la vente de terrain pour la construction de la micro-crèche d'Iwuy,
- Approbation de modifications statutaires du SIDEN-SIAN,
- Subvention à la Ligue Française contre la Scléroe en Plaque (LFSEP).
 
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Réunion du Lundi 12 février 2018

Ordre du jour :
- Marché à procédure adaptée pour la maitrise d'oeuvre de la construction d'un restaurant scolaire,
- Délibération portant approbation de la construction d'un restaurant scolaire et autorisant la sollicitation d'une subvention au titre de la DETR 2018,
- Retraits des délibérations n° 32/2017 du 29 mai 2017 portant fixation d'un tarif - Redevance R1 - pour la fourniture d'eau tempérée de la boucle d'eau de l'éco-quartier "Les Moulins", n° 37/2017 du 29 mai 2017 portant création d'un budget annexe sans autonimie financière pour la gestion du service public de fourniture de calories provenant de la boucle d'eau tempérée de l'écoquartier "Les Moulins" à Iwuy et n° 65/2017 du 21 décembre 2017 portant approbation de la convention de fourniture de chaleur - Ecoquartier Les Moulins - Iwuy,
- Actualisation du tarif de la cantine scolaire,
- Création de poste,
- Subvention exceptionnelle à l'association "Iwuy'Stoire",
- Ouverture de crédits anticipés,
- Fixation des tarifs complémentaires pour la vente des monuments funéraires en bon état et des caveaux issus de la procédure de reprise des tombes,
- Délibération portant approbation de la construction d'un restaurant scolaire et autorisant la sollicitation d'une subvention au titre de l'Aide Départementale aux Villages et Bourgs 2018,
- Rythmes scolaires.
 
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Réunion du Jeudi 21 décembre 2017

Ordre du jour :

- Décision modificative n° 2,
- Fixation de la subvention annuelle versée à la mission locale - gestionnaire du dispositif de bourse d'aide au financement du permis de conduire (permis B),
- Approbation de la convention de fourniture de chaleur - Ecoquartier Les Moulins,
- Personnel communal - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.),
- Motion de soutien visant à s'opposer à la fermeture du Tribunal de Grande Instance de Cambrai,
- Adhésion de la commune de Niergnies au SIVU " Murs Mitoyens du Cambrésis ",
- Décision autorisant la signature de l'avenant n° 3 au marché de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau des bâtiments de la Ville d'Iwuy,
- Attribution des marchés d'assurances,
- Demande de subvention IUT de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis.
 
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Réunion du Jeudi 30 novembre 2017

Ordre du jour :

- Subvention exceptionnelle à l'association " Amicale Laïque Iwuy ",
- Subvention exceptionnelle au Comité d'Aide aux Anciens d'Iwuy,
- Adhésion des communes de Bantouzelle, Masnières, Gouzeaucourt et Villers-Plouich au SIVU " Murs Mitoyens du Cambrésis ",
- Retrait de la délibération du Conseil Municipal n° 39/2017 en date du 30 juin 2017 relative à l'acquisition de deux parcelles cadastrées section A n° 3703p et A n° 1563p,
- Acquisition de trois parcelles cadastrées section A n° 3773 pour une surface de 22 m², section A n° 3752 pour une surface de 67 m² et section A n° 3776 pour une surface de 527 m²,
- Délibération portant adhésion au contrat d'assurance statutaire du CDG59,
- Cession de deux parcelles cadastrées section A n° 3769 pour 1 245 m² et section A n° 3 766 pour 286 m² situées au lieu-dit " Les Moulins " à Iwuy.

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Réunion du Mercredi 27 septembre 2017

Ordre du jour :

- Subvention exceptionnelle au Cyclo-club d'Iwuy - 4 jours de Dunkerque,
- Subvention aux associations ayant participé au Carnaval,
- Tarifs Salle polyvalente - Salle des fêtes,
- Création d'un emploi permanent,
- Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités syndicaux des 24 mars et 21 juin 2017,
- Modification et ajout de compétences de la CAC,
- Convention de groupement de commandes - Commune d'Iwuy, Syndicat du Collège d'Enseignement Supérieur et CCAS d'Iwuy,
- Cession partielle de la parcelle cadastrées section A n° 3714,
- Autorisation à signer la convention de partenariat entre l'EHPAD Dronsart et la Commune d'Iwuy pour la réservation de deux berceaux à la Crèche " les p'tits loups filous " de Bouchain,
- Approbation des modifications statutaires du SMABE,
- Désignation des délégués du SMABE,
- Marché à procédure adaptée pour la souscription des contrats d'assurance de la Commune d'Iwuy, coordinateur du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et le Syndicat du CES.
 
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Réunion du vendredi 30 juin 2017

Ordre du jour :

- Marché de prestations de services - Centre de Loisirs de la Ville d'Iwuy
- Acquisition de deux parcelles cadastrées section A n° 3703p et A n° 1563p,
- Décision Modificative n° 1,
- Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour la signature des autorisations d'urbanisme pour lesquelles le Maire est intéressé,
- Désignation des délégués titulaires et des suppléants des Conseils Municipaux pour l'élection sénatoriale du 24 septembre 2017.

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Réunion du Lundi 29 mai 2017

Ordre du jour :

- Vente de patrimoine HLM - SIA Habitat - 1 logement - 32 rue du 4 septembre,
- Fixation d'un tarif - redevance R1 - pour la fourniture d'eau tempérée de la boucle d'eau de l'éco-quartier " Les Moulins ",
- Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de Police de l'année 2016,
- Complémentaire pour Election (I.F.C.E.),
- Vote des subventions ordinaires annuelles,
-  AFR d'Iwuy - Renouvellement du bureau,
- Création d'un budget annexe sans autonomie financière pour la gestion du service public de fourniture de calories provenant de la boucle d'eau tempérée de l'écoquartier " Les Moulins " à Iwuy.
 
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Réunion du Mardi 11 avril 2017

Ordre du jour :
 
- Approbation de la Modification n° 3 du P.L.U.,
- Adhésion de la Commune de Vertain au SIVU " Murs Mitoyens du Cambrésis ",
- Approbation du Compte de Gestion 2016 du budget principal " Ville d'IWUY " dressé par le comptable du Trésor Public, Monsieur Vincent HODENT,
- Budget principal " Ville d'IWUY " - Compre administratif 2016,
- Affectation des résultats 2016,
- Adhésion à l'Agence d'Ingénierie Départementale du Nord,
- Modification des statuts du SIVOM d'Avesnes Les Aubert - Suppression de la compétence " Préservation et mise en valeur de l'Environnement ",
- Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
- Autorisaton à verser une avance de 20 000 € à l'Association Iwuy Cyclotourisme,
- Subvention à l'Association " Arts en Cambrésis ",
- Fixation d'une redevance d'occupation du domaine public,
- Fixation de la subvention annuelle versée à la mission locale - gestionnaire du dispositif de bourse d'aide au financement du permis de conduire (permis B).

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Réunion du Vendredi 17 février 2017

Ordre du jour :

- Autorisation de solliciter une subvention au titre de l'aide à l'investissement auprès de la CAF,
- Délibération relative au renouvellement du conventionnement L.E.A. avec la CAF du Nord,
- Délibération relative au renouvellement de la convention d'objectifs et de financement - Prestation de service " Accueil de Loisirs sans Hébergement/aide spécifique Ryhtmes Educatifs " avec la CAF du Nord,
- Autorisation de solliciter une subvention au titre de la Dotation de soutien à l'investissement public,
- Avis du Conseil Municipal sur le projet du SAGE de la Sensée,
- Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN,
- Bourse au permis de conduire,
- Adhésion de la commune de Ramillies et Beaurain au SIVU " Murs Mitoyens du Cambrésis ",
- Mandat au CDG 59 afin de conclure un contrat groupe d'assurance statutaire,
- Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté d'Agglomération de Cambrai,
- Création de postes,
- Subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat pour l'apprentissage,
- Subvention exceptionnelle à une étudiante en BTS Hôtellerie,
- Prise en charge exceptionnelle d'un dommage.
 
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